Par Raphaël MORENON
Le 11 août 2025
Dans le montage d'une opération de titrisation, la robustesse du cadre juridique et la clarté des rôles sont essentielles pour sécuriser l'investissement et garantir la confiance des marchés. Cette mécanique financière, bien que puissante, repose sur l'intervention coordonnée d'acteurs aux fonctions bien définies et strictement encadrées. Parmi eux, la société de gestion de portefeuille et l'établissement dépositaire forment un tandem opérationnel dont la fiabilité conditionne le succès de l'ensemble. Comprendre leur statut, leurs missions respectives et leurs responsabilités est donc fondamental pour toute partie prenante. Notre cabinet, dédié au droit bancaire et financier, observe que la méconnaissance de ces rouages peut conduire à des risques juridiques et financiers importants. Cet article a pour but de détailler les prérogatives et les obligations de ces deux piliers, en s'appuyant sur le cadre juridique qui régit les organismes de titrisation en France. Pour une vision d'ensemble, il est utile de se référer à…
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