Par Charlotte GAUCHON
Le 16 mars 2025
Dans sa relation avec ses clients, le banquier est soumis à un ensemble d’obligations et de responsabilités dont les contours ont été progressivement définis par la jurisprudence et la loi. Cette responsabilité bancaire repose principalement sur deux concepts essentiels : l’obligation de vigilance et l’obligation de mise en garde, complétées par un devoir de conseil dans certaines situations. Ces règles visent à instaurer un équilibre dans la relation souvent asymétrique entre l’établissement financier et son client, particulier ou professionnel. S’y ajoutent des principes fondamentaux comme le respect du secret bancaire et des règles déontologiques bancaires. Les fondements de la responsabilité du banquier Les obligations principales du banquier Le banquier assume plusieurs obligations, dont l’intensité varie en fonction des opérations, des circonstances et du profil du client. L’obligation de vigilance commande au prestataire de services bancaires une attention constante aux opérations qu’il traite. Il doit être capable de détecter des anomalies…
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