Titrisation
Les acteurs d’une opération de titrisation : rôles, responsabilités et interdépendances
Par Charlotte GAUCHONLe 16 juin 2025Une opération de titrisation, par sa nature et sa finalité, mobilise une pluralité d'intervenants dont les rôles sont distincts, mais étroitement interdépendants. Comprendre qui fait quoi, et pourquoi, est fondamental pour appréhender la structure de ces montages financiers. Loin d'être une simple transaction, la titrisation est un véritable écosystème où chaque acteur détient une parcelle de responsabilité qui garantit l'équilibre de l'ensemble. Pour bien saisir la mécanique globale d'une opération de titrisation, il est donc essentiel de commencer par identifier ses protagonistes et leurs fonctions respectives. L'initiateur ou "originateur" : le cédant des créances À l'origine de toute opération de titrisation se trouve l'initiateur, souvent désigné par le terme anglais "originator". Il s'agit de l'entité, le plus souvent un établissement de crédit ou une grande entreprise, qui détient le portefeuille de créances initial. Ces créances peuvent être de natures très diverses : prêts immobiliers, crédits à la consommation, ou encore créances commerciales…
La titrisation STS : simple, transparente et standardisée pour le marché européen
Droit bancaire et boursier, TitrisationAprès la crise financière de 2008, le mot « titrisation » a longtemps été associé à une finance opaque et risquée. Pourtant, cet outil de financement demeure essentiel pour l'économie en permettant aux banques et aux entreprises de transformer des actifs peu liquides, comme des portefeuilles de crédits, en titres…Recouvrement des créances titrisées : enjeux et évolutions juridiques
Droit bancaire et boursier, TitrisationLe parcours d'une créance ne s'arrête pas à sa cession. Lorsqu'une entreprise transfère un portefeuille de créances à un organisme de financement dans le cadre d'une opération de titrisation, une question essentielle se pose : qui est légalement en droit d'en réclamer le paiement au débiteur ? La réponse, loin d'être…Le cadre juridique des organismes de titrisation en France : fonds commun de titrisation et sociétés de titrisation
Droit bancaire et boursier, TitrisationLa titrisation, mécanisme financier sophistiqué, repose sur des véhicules juridiques spécifiquement conçus pour isoler des actifs et émettre des titres. Pour les entreprises cherchant à optimiser leur bilan ou à accéder à de nouvelles sources de financement, comprendre le fonctionnement de ces entités est essentiel. En France, les organismes de…La titrisation : comprendre ce mécanisme clé du droit bancaire et financier
Droit bancaire et boursier, TitrisationLa titrisation est un mécanisme financier souvent perçu comme complexe, parfois associé aux turbulences économiques passées. Pourtant, il s’agit d’un outil de financement puissant et structurant pour les banques comme pour les grandes entreprises. Comprendre ses principes fondamentaux permet de saisir comment des actifs, tels que des créances, peuvent être…
FR 
EN