Par Charlotte GAUCHON
Le 16 juin 2025
La titrisation, mécanisme financier sophistiqué, repose sur des véhicules juridiques spécifiquement conçus pour isoler des actifs et émettre des titres. Pour les entreprises cherchant à optimiser leur bilan ou à accéder à de nouvelles sources de financement, comprendre le fonctionnement de ces entités est essentiel. En France, les organismes de titrisation (OT) constituent le pilier de ces opérations. Ils permettent de transformer des actifs, souvent des créances, en instruments financiers négociables. Naviguer dans ce cadre légal, à la fois protecteur et complexe, demande une connaissance précise des options disponibles et de leurs implications. Le guide complet de la titrisation et de ses enjeux en droit bancaire et financier offre une vue d'ensemble de ces mécanismes. Cet article se concentre sur les structures juridiques au cœur du dispositif français : le fonds commun de titrisation (FCT) et la société de titrisation (ST). Historique et évolution des véhicules de titrisation en France L'introduction…
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